1. Informations légales
Mentions légales pour le site www.pomhaz-rfcs.eu
2. Corps de la page
1. EDITEUR
Vous êtes actuellement connecté à l’un des sites web de : INERIS
Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
dont le siège est à Verneuil-en-Halatte - 60550
Parc Technologique ALATA - B.P. n° 2
Tél. : 03 44 55 66 77
Email : contact@pomhaz-rfcs.eu
Inscrit auprès du RCS de COMPIEGNE sous le n° B 381 984 921
Directeur de la publication : Raymond Cointe, Directeur Général
Responsable du site : Florence Carré
Pour toute question concernant POMHAZ : https://www.pomhaz-rfcs.eu/contact
Les adresses et identifiants sont mis en ligne afin de vous permettre d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Ils ne peuvent être utilisés à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.
2. HEBERGEMENT
Ce site est hébergé par
SPIE INFOSERVICES, SASU au capital social de 7 035 875,00 €
Siège social : 53 boulevard de Stalingrad, 92240 MALAKOFF, France
https://www.spie.com/
inscrit auprès du RCS de Nanterre sous le n° B 324 103 829
3. DONNEES PERSONNELLES
Consulter les dispositions des conditions générales d’utilisation. Lien hypertexte à faire vers la page des CGU
4. FONCTIONNEMENT
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message au webmestre : contact@pomhaz-rfcs.eu
5. LIENS HYPERTEXTES
- La mise en place de liens hypertextes, est autorisée à condition de :
- mentionner en toute lettres la source, qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé, garantir que l’accès ne soit pas altéré, que le sens ne soit pas dénaturé et que les sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées en toutes lettres ;
- n'utiliser les informations qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue ;
- afficher les liens dans une nouvelle fenêtre.
- La mise en place de liens hypertextes, n’est pas autorisée pour les sites qui diffusent des informations à caractère polémique, contraires à l’ordre public, ou qui peuvent porter atteinte à la sensibilité du public.
Dans tous les cas :
- la responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée en raison de la mise en place de ces liens hypertextes et notamment en raison des contenus des sites sur lesquels les liens sont mis en place ;
- l’éditeur ou toute personne qu’il a autorisée à cet effet, se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à ses intérêts. La suppression devra être réalisée dans les 24 heures suivant la demande écrite.
6. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
En tant qu’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales d’utilisation.
7. DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Voir les conditions générales d’utilisation du site www.pomhaz-rfcs.eu.
8. RESPONSABILITE
Voir les conditions générales d’utilisation du site www.pomhaz-rfcs.eu.
9. COOKIES
Il est possible que le site www.pomhaz-rfcs.eu souhaite implanter un cookie dans votre ordinateur, qui enregistre des informations selon les conditions définies sur le bandeau d’information.